Conseil municipal |
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Jeudi, 14 Novembre 2019, 20:45
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Prochain conseil municipal
Jeudi 14 novembre 2019, 20 h 45, salle du conseil
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Tableau des effectifs
- Régime indemnitaire (cadres d’emplois des ingénieurs et infirmiers en soins généraux)
- Avenant à la convention au contrat d’assurance statutaire
- Renouvellement du marché du contrat d’assurance statutaire du Centre de Gestion
- Convention de contre-visites médicales sur les risques non-couverts par le contrat d’assurance statutaire.
- Rémunération des agents recenseurs
FINANCES
- Décision Modificative n°4
- Subvention aux associations caritatives
- Ouvertures des crédits d’investissement 2020
- Avances sur subvention 2020 aux associations
- Avances sur subventions 2020 : Caisse des Ecoles et CCAS
- Admission en non valeurs
URBANISME
- Ouvertures dominicales 2020
INTERCOMMUNALITÉ
- Modification des statuts du CPRH (Syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptions pour handicapés)
POINTS D’INFORMATION / QUESTIONS DIVERSES |
Lieu : mairie de Collégien Contact : 01 60 35 40 00 |
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