Prochain conseil municipal

Jeudi 14 novembre 2019, 20 h 45, salle du conseil

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Tableau des effectifs
• Régime indemnitaire (cadres d’emplois des ingénieurs et infirmiers en soins généraux)
• Avenant à la convention au contrat d’assurance statutaire
• Renouvellement du marché du contrat d’assurance statutaire du Centre de Gestion
• Convention de contre-visites médicales sur les risques non-couverts par le contrat d’assurance statutaire.
• Rémunération des agents recenseurs

FINANCES

• Décision Modificative n°4
• Subvention aux associations caritatives
• Ouvertures des crédits d’investissement 2020
• Avances sur subvention 2020 aux associations
• Avances sur subventions 2020 : Caisse des Ecoles  et CCAS
• Admission en non valeurs

URBANISME

• Ouvertures dominicales 2020

INTERCOMMUNALITÉ

• Modification des statuts du CPRH (Syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptions pour handicapés)

POINTS D’INFORMATION / QUESTIONS DIVERSES