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Le conseil municipal

Les séances du conseil municipal (Environ 6 par an) de Collégien sont des séances publiques et ont lieu dans la salle du conseil, en mairie, place Mireille Morvan.

Les comptes rendus sont affichés sur les panneaux municipaux devant la mairie et sont également consultables sur ce site.

Le conseil municipal est aujourd’hui composé de 20 membres élus pour six ans.


Prochain conseil municipal

Vendredi 29 mai 2020
À 18 h 30

À la Maison Communale1
Rue des Saules 77090 Collégien

Ordre du jour :



INSTANCES

- Nomination du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 24 mai 2020
- Établissement du tableau du Conseil municipal


ADMINISTRATION GÉNÉRALE

- Création des Commissions Communales et désignation des membres
- Désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
- Désignation des membres de la Caisse des Écoles
- Désignation des représentants du Conseil municipal à l’Office Municipal du Sport
- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- Désignation d’un membre de la Commission Communale des Impôts Directs
- Désignation des membres de la Commission de Contrôle des Listes Électorales
- Désignation des membres au Comité Technique
- Désignation des membres au Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail
- Désignation de représentants auprès des regroupements intercommunaux et organismes extérieurs
- Covid-19 – Versement d’une prime exceptionnelle aux agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire


FINANCES


- Indemnités au receveur
- Autorisation de poursuite au receveur principal


CULTURE


- Spectacles annulés : options proposées aux spectateurs


POLITIQUE ÉDUCATIVE

- Gratuité de l’accueil périscolaire jusqu’à la fin de l’année scolaire


LOGEMENT


- Adhésion au Fonds de Solidarité Logement


URBANISME

- Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
- Avenant à une convention d’intervention foncière tripartite avec l’Établissement Public Foncier d’Ile de France et la Communauté d’Agglomération de Marne-et-Gondoire


INFORMATION

- Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT


QUESTIONS DIVERSES

 

1 Déplacement de la salle de réunion du Conseil Municipal en considération du contexte sanitaire actuel et afin de préserver la santé de chacun. Un dispositif d’accueil particulier sera mis en place et l’accueil du public sera limité.

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Comptes-rendus des conseils municipaux :
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