Recevoir nos newsletters

S'abonner

Collégien alerte SMS

S'abonner

social

 
Accueil La Mairie Conseil municipal Infos pratiques
Infos pratiques PDF Imprimer Envoyer

Le conseil municipal

Les séances du conseil municipal (Environ 6 par an) de Collégien sont des séances publiques et ont lieu dans la salle du conseil, en mairie, place Mireille Morvan.

Les comptes rendus sont affichés sur les panneaux municipaux devant la mairie et sont également consultables sur ce site.

Le conseil municipal est aujourd’hui composé de 20 membres élus pour six ans.


Prochain conseil municipal

Jeudi 17 décembre 2020 à 18h30

À la Salle du Conseil Mairie de Collégien

8 Place Mireille MORVAN 77090 Collégien

Public limité à 10 personnes en raison des mesures sanitaires.

ORDRE DU JOUR :

INSTANCES

- Nomination du secrétaire de séance

- Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 septembre 2020

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

- Convention unique annuelle 2021 relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique de Seine-et-Marne

- Assurance des risques statutaires

- Modification Tableau des Effectifs

- Contrat d'apprentissage service Séniors

- Contrat Parcours Emploi Compétences (PEC)

- Modification du régime des astreintes d'exploitation

- Charte d’Engagement LGBT+ de L'autre cercle

- Ouvertures dominicales exceptionnelles 2021 des commerces et de l’hypermarché Carrefour du Centre Commercial BAY2 de Collégien

FINANCES

- Décision modificative n° 1 au budget primitif 2020

- Subventions aux associations caritatives 2020

- Admissions en non-valeur

- Annulation de titre

- Avances sur subventions 2021 aux associations, à la Caisse des Ecoles et au CCAS

- Autorisation d'engagement des crédits d'investissement du budget 2021

- Candidature de la commune de Collégien au dispositif Fond d'Aménagement Communal (FAC) du Département de Seine-et-Marne

COHESION SOCIALE

- Tarification et règlement du service de portage des repas au bénéfice des personnes âgées, handicapées ou dépendantes

- Tarif du ciné-séniors

URBANISME

- Désignation d'un représentant de la commune à la SPLA Marne et Gondoire Aménagement

- Opposition au transfert de compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire

INTERCOMMUNALITE

- Rapport d'activité 2019 du SIETREM

- Rapport d'activité 2019 du SMAEP

- Rapport d'activité 2019 du SI CPRH

VIE LOCALE

- Adoption de la Charte du Collectif Festif et Citoyen

INFORMATION

- Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

- Informations diverses

QUESTIONS DIVERSES

Je vous remercie par avance de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

 

 

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Comptes-rendus des conseils municipaux :
rechercher un compte-rendu